Publications

Cession à la Commune d'Aussonne d'un terrain représentant l'assiette foncière d'éléments jouxtant le collège Germaine Tillion
Date de création : 15/09/2009
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Cession de l'ilot P1 dans la ZAC Monges-Croix du sud à la commune de Cornebarrieu
Date de création : 15/09/2009
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Compte rendu annuels du mandataire
Date de création : 15/09/2009
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Convention avec le centre de gestion de la Hte-Garonne pour la réalisation des dossiers de retraites dématérialisés
Date de création : 15/09/2009
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Convention de mise en commun de moyens entre Blagnac Constellation et la ville de Blagnac pour l'instruction des droits des sols et pour l'aide à la recherche d'emploi
Date de création : 15/09/2009
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Convention de partenariat avec Odyssud pour la manifestation - La constellation des talents-
Date de création : 15/09/2009
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Délibération rendant compte des décisions
Date de création : 15/09/2009
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revision des tarifs des gymnases saison 2009-2010
Date de création : 15/09/2009
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Subvention AUAT 2009 - rectification du montant
Date de création : 15/09/2009
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Affectation du Résultat 2008
Date de création : 24/03/2009
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Décision Modificative n°2
Date de création : 24/03/2009
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Renouvellement du contrat avec ressources consultants Finances pour la maintenance du prologiciel Profil
Date de création : 24/03/2009
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Renouvellement du contrat avec finance active pour l'accès à la plate-forme insito-Pluriel pour la gestion de la dette
Date de création : 24/03/2009
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Création deux emplois d'adjoint technique territorial
Date de création : 24/03/2009
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Régime indemnité de la filière technique
Date de création : 24/03/2009
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